Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIÈRE MOISSON
GESTION PREMIERE MOISSON INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3824525
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
PREMIÈRE MOISSON de GESTION PREMIERE MOISSON INC

Présentation de la marque PREMIÈRE MOISSON

Déposée le 18 avril 2011 par la société étrangère GESTION PREMIERE MOISSON INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIÈRE MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société étrangère GESTION PREMIERE MOISSON INC domicilié(e) 189, boulevard Harwood, Vaudreuil-Dorion, QUEBEC J7V 1Y3 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PREMIÈRE MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIÈRE MOISSON est expirée depuis le 18 avril 2021.

GESTION PREMIERE MOISSON INC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , P , PREMIERE MOISSON , PREMIER MOISSON , PREMIÈRE MOISSON EXPRESS , (Marque figurative)


GESTION PREMIERE MOISSON INC., Société de droit canadien - 189, boulevard Harwood, Vaudreuil-Dorion, QUEBEC J7V 1Y3 - Canada


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635417 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Chandelles.

Chèques cadeaux et cartes de fidélité ; sacs en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Sacs, à savoir sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'épicerie.

Paniers à pain ; verres à boire, tasses à boire, vaisselle, bouteilles isolantes, ustensiles de cuisine, plateaux de service et chandelles.

Nappes, serviettes de table.

Tabliers (vêtements).

Fromages ; bouillons et soupes ; poissons et fruits de mer ; mets préparés frais et mets préparés congelés ; salades ; viandes et charcuteries ; confitures, cornichons, huiles comestibles, fruits et légumes marinés, fruits et légumes en conserve, fruits et légumes séchés, tapenades, confits salés, chutney.

Pâtisseries, viennoiseries, biscuits, tartes et pains, frais ou congelés ; sandwichs, pizzas, amuse-gueules ; cafés, thés, tisanes, chocolats chauds, cacao, chapelure, farines, préparations pour muffins, gâteaux, crêpes, gaufres et biscuits, levure, miel, sirop d'érable, tartinades sucrées à base de chocolat, caramel, fruits et noix ; pâtes alimentaires, riz aromatisés ou assaisonnés, céréales, épices, assaisonnements, sel, vinaigres, moutardes, mayonnaises, sucre, chocolats ; confiseries, à savoir, confiseries au chocolat, aux amandes, aux arachides, glacées et sucrées ; amandes caramélisées ; sauces pour pâtes alimentaires ; sorbets et crème glacée.

Noix ; grains (céréales).

Jus de fruits ; jus de légumes ; boissons isotoniques.

Vente en ligne d'articles ménagers à savoir chandelles, sacs en papier ou en matière plastique pour l'emballage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'épicerie, paniers à pain, verres à boire, tasses à boire, vaisselle, bouteilles isolantes, ustensiles de cuisine, plateaux de service, nappes, serviettes de table et tabliers (vêtements) ; services de vente au détail de produits gastronomiques à savoir fromages, bouillons et soupes, poissons et fruits de mer, mets préparés frais et mets préparés congelés, salades, viandes et charcuteries, confitures, cornichons, huiles comestibles, fruits et légumes marinés, betteraves marinées, concombres marinés, ketchup aux fruits, ketchup aux tomates, ketchup aux tomates vertes, fruits et légumes en conserve, fruits et légumes séchés, tapenades, confits salés, chutney, pâtisseries, viennoiseries, biscuits, tartes et pains, frais ou congelés, sandwichs, pizzas, amuse-gueules, cafés, thés, tisanes, chocolats chauds, cacao, chapelure, farines, préparations pour muffins, gâteaux, crêpes, gaufres et biscuits, levure, miel, sirop d'érable, tartinades sucrées à base de chocolat, caramel, fruits et noix, pâtes alimentaires, riz aromatisés ou assaisonnés, céréales, épices, assaisonnements, sel, vinaigres, moutardes, mayonnaises, sucre, chocolats, confiseries, à savoir, confiseries au chocolat, aux amandes, aux arachides, glacées et sucrées, amandes caramélisées, sauces pour pâtes alimentaires, sorbets et crème glacée, noix, grains (céréales), jus de fruits, jus de légumes, boissons isotoniques ; services de vente au détail de charcuterie, d'épicerie, de pâtisserie, de boulangerie, de préparations alimentaires prêtes-à-emporter, de conserves et de confiserie proposés par un magasin d'alimentation.

Services de traiteur ; services de café bistrot.